Conduite en état d’ivresse sanctions
Il est important avant de donner les sanctions de conduite en état d’ivresse de rappeler ce qu’est la conduite en état d’ivresse, en effet la conduite en état d’ivresse est la présence d’un taux important d’alcool dans le sang et constaté par un alcootest ou une analyse sanguine est donc considéré comme ivre celui donc le taux d’alcool est supérieur à 0.80mg.
Etant considéré comme étant une faute lourde liée au droit de la circulation, les sanctions de la conduite en état d’ivresse peuvent être très lourde pour la première fois la peine minimale pour celle est la suspension de son permis de conduire pour une durée allant jusqu’à deux ans, une amende et une condamnation avec sursis
Et ceci est applicable sur toute personne, que vous soyez handicapé ou non ou encore que vous soyez un nouveau conducteur ou pas la loi est applicable à tout le monde.
Il est important pour le conducteur de ne pas poser de résistance lorsque l’agent de police voudrait lui faire passer des tests pour vérifier son taux d’alcool cela montrerait qu’il est coupable et qu’il a quelque chose à cacher celui-ci pourrait donc directement être inculper et sanctionner pour conduite en état d’ivresse.
L’alcool au volant passe d’une simple contravention à un délit quand la concentration du taux d’alcool dans votre organisme est égale ou supérieure 0.80g par litre de sang et la concentration d’alcool dans l’air expiré est supérieure ou égale 0.40g par litre ainsi vous pourrez donc subir des sanctions de conduite en état d’ivresse.
Certes la conduite sous l’emprise de l’alcool est punie sévèrement quand le conducteur est en récidive. Mais alors dans quel cas parlerons-t-on de récidive ? et quelles sont les sanctions de conduite en état d’ivresse en cas de récidive ?
Il y’a donc récidive lorsque à la fois vous avez déjà été condamné pour le délit de conduite sous l’emprise d’un état alcoolique, lorsque vous êtes à nouveau arrêté dans les cinq ans suivant cette condamnation pour des faits similaires ou assimilés, comme la conduite en état d’ivresse manifeste ou le refus de vous soumettre aux vérifications pouvant établir la présence d’alcool dans votre organisme, lorsque vous conduisez sans permis valable, lorsque vous roulez à une vitesse excessive et inadaptée, lorsque que vous utilisez un détecteur de radar, quand vous êtes en délit de fuite ou encore lorsque vous conduisez sous l’emprise de drogue.
Ainsi la loi prévoit donc des sanctions de conduite en état d’ivresse plus sévère de la petite minorité de récidivistes qui refusent de suivent les règles du code de la route. Tout conducteur qui commettra plusieurs infractions graves sera donc ainsi sanctionné plus durement.
Les sanctions de conduite en état d’ivresse récidive sont donc les suivantes :
- La suspension automatique de votre permis de conduire avec interdiction d’en réclamer un nouveau pendant plus de 3ans au plus,
- L’amende est doublée,
- Un emprisonnement allant jusqu’à 4 ans,
- La confiscation obligatoire du véhicule si celui-ci est au nom du conducteur (sauf en cas d’une décision spécialement motivée et prononcée par la juridiction compétente si le véhicule appartient et est conduit par plusieurs membres de la famille),
- L’immobilisation du véhicule dont le concerné s’est servi pour commettre l’infraction durant 1 an au moins,
- Après l’obtention d’un nouveau permis il vous sera obligé de conduire un véhicule AED (éthylotest anti démarrage)
- Suivre un stage sur la sensibilisation de la sécurité routière.
Nous pouvons donc dire que les sanctions de conduite en état d’ivresse varient selon le nombre de fois que vous commettez des délits. En du premier délit au énième les sanctions de conduites en état d’ivresse sont de plus en plus lourdes